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Étude d'Impact Environnemental et Social Simplifiée (EIESS)

C'est un outil d'évaluation environnementale allégé, appliqué aux projets à impact modéré ou moyennement significatif (souvent catégorie B), par opposition à l'EIESA réservée aux projets à fort risque. Elle suit une procédure et un contenu plus légers, avec des délais d'instruction plus courts, tout en gardant une rigueur méthodologique adaptée à l'ampleur réelle des risques du projet. Objectifs principaux : Identifier de façon proportionnée les impacts environnementaux et sociaux prévisibles du projet, sans l'exhaustivité exigée pour les projets à fort risque Évaluer rapidement la nature et l'importance des impacts (souvent via une grille ou une matrice simplifiée) Proposer des mesures d'atténuation adaptées et un Plan de Gestion Environnementale et Sociale (PGES) simplifié, proportionné aux enjeux Faciliter une prise de décision plus rapide pour les autorités compétentes, tout en garantissant la protection de l'environnement et des populations Réduire les coûts et délais pour le promoteur, comparé à une EIESA, tout en maintenant la conformité réglementaire Assurer un minimum de consultation des parties prenantes locales, bien que moins approfondie que pour une EIESA Différence clé avec l'EIESA : l'EIESS s'applique à des projets dont les impacts sont limités, localisés, réversibles et gérables par des mesures standards, alors que l'EIESA cible des projets aux impacts potentiellement majeurs, irréversibles ou complexes nécessitant une analyse détaillée (études spécialisées, modélisations, etc.).